Déposée le 7 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SEXTANT AVIONIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEXTANT AVIONIQUE domicilié(e) Immeuble le Galilée - parc tertiaire de Meudon 5/7 rue Jeanne Braconnier, 92366 MEUDON CEDEX (dossier no 2036230) - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 495 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) (dossier no 2036230) - France.
La marque MOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEXTANT AVIONIQUE (société anonyme) - Immeuble le Galilée - parc tertiaire de Meudon 5/7 rue Jeanne Braconnier, 92366 MEUDON CEDEX (dossier no 2036230) - France - SIREN 612039495
CABINET MOUTARD - (dossier no 2036230) - France
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 1994 n°2036230 - Publication au BOPI 1994-07-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14
Inscription le 6 août 1992 - Transmission de propriété n°66054 - Publication au BOPI 1992-08-06
Appareils à viser pour engins militaires ou pour armes à feu;moyens d'observation et d'aide au tir pour engins militaires, notamment pour chars d'assaut;appareillage d'aide au tir incluant au moins une lunette de visée stabilisée, un calculateur de conduite de tir, un détecteur de devers, un détecteur de distance et un boitier de commande; détecteur, calculateurs, dispositif de commande à distance utilisés dans des moyens d'observation et d'aide au tir pour engins militaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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