Déposée le 25 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) SEXTANT AVIONIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « I F S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEXTANT AVIONIQUE domicilié(e) Aérodrome de Villacoublay, 78141 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2065087) - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 495 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD domicilié(e) (dossier no 2065087) - France.
La marque I F S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEXTANT AVIONIQUE (société anonyme) - Aérodrome de Villacoublay, 78141 VELIZY VILLACOUBLAY (dossier no 2065087) - France - SIREN 612039495
CABINET MOUTARD - (dossier no 2065087) - France
Renouvellement sans limitation le 8 mars 1996 n°2065087 - Publication au BOPI 1996-03-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45
Inscription le 28 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°198300 - Publication au BOPI 1996-02-28
Inscription le 28 février 1996 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198299 - Publication au BOPI 1996-02-28
Appareillages, machines et dispositifs pour l'aéronautique.Dispositifs pour l'équipement du poste de pilotage d'un aérodyne.Dispositifs pour la génération et l'affichage des paramètres de vol d'un aérodyne et détecteurs utilisés à cet effet.Dispositifs de pilotage automatique, directeurs de vol.Equipements de radionavigation. Equipements radar pour aérodyne.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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