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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEXTANT AVIONIQUE
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HFDS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HFDS
SEXTANT AVIONIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
93498973
Date de dépôt :
28/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2003

Présentation de la marque HFDS

Déposée le 28 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SEXTANT AVIONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HFDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEXTANT AVIONIQUE domicilié(e) 5/7 rue Jeanne Braconnier - Parc Tertiaire, 92366 MEUDON LA FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque HFDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HFDS est expirée depuis le 28 décembre 2003.

SEXTANT AVIONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PALAS , HELIVIONICS , F.A.S.T. LA MAITRISE DU TEMPS TOTAL SERVICE ON TIME , FANSTAR , TOPSTAR , INFLIGHT WEB , MICRODITS , SFENA , MINIRUPTEUR , MACSI


SEXTANT AVIONIQUE (société anonyme) - 5/7 rue Jeanne Braconnier - Parc Tertiaire, 92366 MEUDON LA FORET - France - SIREN 612039495


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Appareils de mesure, de contrôle, de commande, à savoir équipements et systèmes mécaniques, électromécaniques, magnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, radioélectriques, acoustiques.Dispositifs et appareillages de mesure, de contrôle, de commande, embarqués à bord d'un aéronef.Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de sécurité, de secours.Appareillages pour la communication et la conduite machine, à savoir le pilotage, la gestion de mission, la navigation, la radionavigation, pour véhicules terrestres, aériens, marins.Appareils pour le contrôle aérien.Systèmes pour la présentation d'informations, à savoir tableaux de commande d'aéronefs.Organes de dialogue et interface homme/machine.Système d'affichage optoélectronique.Système de dialogue utilisant la synthèse vocale et la reconnaissance de la parole.Systèmes de guidage, de pilotage, de visée pour aérodynes.Systèmes de visualisation tête haute.Viseur tête haute.Viseur de casque.Calculateurs.Ordinateurs, automatismes, équipements pour le traitement de l'information.Système radar,appareil émetteur/récepteur radio.Programmes d'ordinateurs enregistrés.Supports d'enregistrement de données, magnétiques, optiques, électroniques