Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELIVIONIQUE
SEXTANT AVIONIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
93498974
Date de dépôt :
28/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2003

Présentation de la marque HELIVIONIQUE

Déposée le 28 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SEXTANT AVIONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELIVIONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEXTANT AVIONIQUE domicilié(e) 5/7 rue Jeanne Braconnier - Parc Tertiaire, 92366 MEUDON LA FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque HELIVIONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIVIONIQUE est expirée depuis le 28 décembre 2003.

SEXTANT AVIONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PALAS , HELIVIONICS , F.A.S.T. LA MAITRISE DU TEMPS TOTAL SERVICE ON TIME , FANSTAR , TOPSTAR , INFLIGHT WEB , MICRODITS , SFENA , MINIRUPTEUR , MACSI


SEXTANT AVIONIQUE (société anonyme) - 5/7 rue Jeanne Braconnier - Parc Tertiaire, 92366 MEUDON LA FORET - France - SIREN 612039495


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Machines et machines-outils.Moteurs, servomoteurs, dispositifs d'asservissement, vérins utilisés dans l'aéronautique, en particulier pour les hélicoptères.Appareils de mesure, de contrôle, de commande, à savoir équipements et systèmes mécaniques, électriques, électromécaniques, magnétiques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, radioélectriques, acoustiques.Dispositifs et appareillages de mesure, de contrôle, de commande, embarqués à bord d'un aérodyne, en particulier d'un hélicoptère.Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de sécurité, de secours.Appareillages pour la communication et la conduite machine, à savoir le pilotage, la gestion de mission, la navigation, la radionavigation, pour véhicules terrestres, aériens, marins, y compris les hélicoptères.Appareils pour le contrôle aérien.Systèmes pour la présentation d'informations, à savoir tableaux de commande d'aérodynes.Organes de dialogue et interfaces homme/machine.Calculateurs, ordinateurs, automatismes, équipements pour le traitement de l'information.Systèmes radar, appareils émetteur/récepteur radio.Programmes d'ordinateurs enregistrés.Supports d'enregistrement de données, magnétiques, optiques, électroniques.Construction et réparation, notamment services d'intégration dans les aérodynes de systèmes particuliers, amélioration des performances d'un hélicoptère, rénovation d'équipements électroniques embarqués à bord d'un hélicoptère

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.