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Marques déposées par la société SEXTANT AVIONIQUE
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HELISTAB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HELISTAB
SEXTANT AVIONIQUE

Numéro de dépôt :
16946
Date de dépôt :
09/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2002

Présentation de la marque HELISTAB

Déposée le 9 décembre 1982 par la société SEXTANT AVIONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HELISTAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SEXTANT AVIONIQUE domicilié(e) 5/7 rue Jeanne Braconnier - Parc Tertiaire, 92366 MEUDON LA FORET (dossier no 2011538) - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 495 .

La marque HELISTAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HELISTAB est expirée depuis le 9 décembre 2002.

SEXTANT AVIONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PALAS , HELIVIONICS , F.A.S.T. LA MAITRISE DU TEMPS TOTAL SERVICE ON TIME , FANSTAR , TOPSTAR , INFLIGHT WEB , MICRODITS , SFENA , MINIRUPTEUR , MACSI


SEXTANT AVIONIQUE - 5/7 rue Jeanne Braconnier - Parc Tertiaire, 92366 MEUDON LA FORET (dossier no 2011538) - France - SIREN 612039495


Renouvellement sans limitation le 18 novembre 1992 n°2011538 - Publication au BOPI 1992-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Inscription - Transmission de propriété n°44007 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°44009 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°44008 - Publication au BOPI

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; instruments de stabilisation de pilotage automatique ou manuel pour aéronefs.