Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELICONET
SEXTANT AVIONIQUE

Numéro de dépôt :
92447291
Date de dépôt :
21/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2002

Présentation de la marque HELICONET

Déposée le 21 décembre 1992 par la société SEXTANT AVIONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELICONET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la société SEXTANT AVIONIQUE domicilié(e) 5/7 rue Jeanne Braconnier Parc Tertiaire, 92366 MEUDON LA FORET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque HELICONET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELICONET est expirée depuis le 21 décembre 2002.

SEXTANT AVIONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PALAS , HELIVIONICS , F.A.S.T. LA MAITRISE DU TEMPS TOTAL SERVICE ON TIME , FANSTAR , TOPSTAR , INFLIGHT WEB , MICRODITS , SFENA , MINIRUPTEUR , MACSI


SEXTANT AVIONIQUE - 5/7 rue Jeanne Braconnier Parc Tertiaire, 92366 MEUDON LA FORET CEDEX - France - SIREN 612039495


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques.Equipements pour le traitement de l'information.Réseaux de communications.Réseaux de transmission d'informations.Calculateur de bord pour aérodyne.Appareils électroniques pour la navigation aérienne et spatiale