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Marques déposées par la société SEXTANT AVIONIQUE
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EVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EVA
SEXTANT AVIONIQUE -

Numéro de dépôt :
1249016
Date de dépôt :
25/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2003

Présentation de la marque EVA

Déposée le 25 octobre 1983 par la société SEXTANT AVIONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SEXTANT AVIONIQUE domicilié(e) 5/7 rue Jeanne Braconnier - Parc Tertiaire, 92366 MEUDON LA FORET Cedex (dossier no 2024241) - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 495 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2024241) - France.

La marque EVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EVA est expirée depuis le 25 octobre 2003.

SEXTANT AVIONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PALAS , HELIVIONICS , F.A.S.T. LA MAITRISE DU TEMPS TOTAL SERVICE ON TIME , FANSTAR , TOPSTAR , INFLIGHT WEB , MICRODITS , SFENA , MINIRUPTEUR , MACSI


SEXTANT AVIONIQUE - - 5/7 rue Jeanne Braconnier - Parc Tertiaire, 92366 MEUDON LA FORET Cedex (dossier no 2024241) - France - SIREN 612039495


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2024241) - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1993 n°2024241 - Publication au BOPI 1993-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Inscription - Changement de dénomination n°44009 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°44008 - Publication au BOPI

Appareils de contrôle, notamment équipements vocaux pour dialogues entre pilote et équipements de bord d'aéronefs pour la commande et le contrôle de ceux-ci.