Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVIONIX
SEXTANT AVIONIQUE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
93493466
Date de dépôt :
19/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/11/2003

Présentation de la marque AVIONIX

Déposée le 19 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SEXTANT AVIONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVIONIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEXTANT AVIONIQUE domicilié(e) 5/7 rue Jeanne Braconnier - Parc Tertiaire, 92366 MEUDON LA FORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 612 039 495 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque AVIONIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVIONIX est expirée depuis le 19 novembre 2003.

SEXTANT AVIONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : PALAS , HELIVIONICS , F.A.S.T. LA MAITRISE DU TEMPS TOTAL SERVICE ON TIME , FANSTAR , TOPSTAR , INFLIGHT WEB , MICRODITS , SFENA , MINIRUPTEUR , MACSI


SEXTANT AVIONIQUE (société anonyme) - 5/7 rue Jeanne Braconnier - Parc Tertiaire, 92366 MEUDON LA FORET - France - SIREN 612039495


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-24

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Machines et machines-outils.Moteurs utilisés dans l'aéronautique, servomoteurs, dispositifs d'asservissement, vérins.Equipements et systèmes mécaniques, électriques, électromécaniques, magnétiques, électromagnétiques, électroniques, optiques, optoélectroniques, radioélectriques, acoustiques.Dispositifs et appareillages électroniques embarqués à bord d'un aéronef.Appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de sécurité, de secours.Appareillages pour la communication et la conduite machine, à savoir le pilotage, la gestion de mission, la navigation, la radionavigation, pour véhicules terrestres, aériens, marins.Appareils pour le contrôle aérien.Systèmes pour la présentation d'informations.Organes de dialogue et interfaces homme/machine.Calculateurs, ordinateurs, automatismes, équipements pour le traitement de l'information.Systèmes radar, appareils émetteur/récepteur radio.Programmes d'ordinateurs enregistrés.Supports d'enregistrement de données, magnétiques, optiques, électroniques.Appareils et machines pour la locomotion par terre, par air ou par eau.Construction et réparation, notamment services d'intégration dans les aéronefs de systèmes particuliers, transformation d'avions, amélioration des performances d'un aéronef,rénovation d'équipements électroniques embarqués à bord d'un aéronef.Travaux d'ingénieurs.Edition de logiciels.Programmation pour ordinateurs.Consultations professionnelles dans des domaines techniques

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.