Déposée le 2 août 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEWOSY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « RADIAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-36 du 9 septembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEWOSY domicilié(e) 2, rue du Sable,67170 BERNOLSHEIM - 67170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 219 480 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lilyane ANSTETT-GARDEA Avocat au Barreau de Strasbourg domicilié(e) Centre d'Affaires Urbania, 230 Avenue de Colmar, BP 70025,67023 STRASBOURG cedex 1 - 67023 - France.
La marque RADIAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEWOSY Société par Actions Simplifiée - 2, rue du Sable,67170 BERNOLSHEIM - 67170 - France - SIREN 435219480
Lilyane ANSTETT-GARDEA Avocat au Barreau de Strasbourg - Centre d'Affaires Urbania, 230 Avenue de Colmar, BP 70025,67023 STRASBOURG cedex 1 - 67023 - France
Inscription le 19 juin 2006 - Rejet partiel n°435640 - Publication au BOPI 2006-06-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36
Charnières métalliques.Coffrets, armoires et pupitres de distribution électrique, conduites d'électricité, matériel pour conduites électriques (fils, câbles), raccordements électriques, contacts électriques, contacts magnétiques, aimants, relais électriques, accumulateurs électriques, transformateurs électriques ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, le stockage, la reproduction, la conversion et la réception de données et de signaux analogiques ou numériques (reproduisant notamment la voix, le son, du texte ou des images) par voie hertzienne, par câbles ou fils, par fibres optiques ou par rayonnement électromagnétique ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, modems, composants électroniques, circuits intégrés, lecteurs (informatique), moniteurs (matériels et programmes informatiques) ; supports de données magnétiques, numériques ou optiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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