Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEWARD
SEWARD LIMITED (société régie selon les lois du Royaume-Uni)

Numéro de dépôt :
1246582
Date de dépôt :
27/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/2013
SEWARD de SEWARD LIMITED (société régie selon les lois du Royaume-Uni

Présentation de la marque SEWARD

Déposée le 27 septembre 1983 par SEWARD LIMITED (société régie selon les lois du Royaume-Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEWARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEWARD LIMITED (société régie selon les lois du Royaume-Uni) domicilié(e) Roman Way, Fison Way Industrial Estate,IP24 1XB THETFORD, NORFOLK,ROYAUME-UNI (dossier no 2242092) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) 15 rue Emile Zola,69002 LYON (dossier no 2242092) - 69002 - France.

La marque SEWARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 20

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEWARD est expirée depuis le 27 septembre 2013.


SEWARD LIMITED (société régie selon les lois du Royaume-Uni) - Roman Way, Fison Way Industrial Estate,IP24 1XB THETFORD, NORFOLK,ROYAUME-UNI (dossier no 2242092) - Royaume-Uni


IXAS CONSEIL - 15 rue Emile Zola,69002 LYON (dossier no 2242092) - 69002 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-39

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2003 n°2242092 - Publication au BOPI 2003-05-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34

Renouvellement avec limitation le 12 mai 2003 n°2023530 - Publication au BOPI 2003-05-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Inscription le 27 août 2002 - Transmission totale de propriété n°352138 - Publication au BOPI 2002-08-27

Inscription le 9 octobre 2003 - Changement d'adresse n°379349 - Publication au BOPI 2003-10-09

Inscription le 26 juillet 2005 - Changement d'adresse n°415836 - Publication au BOPI 2005-07-26

Inscription - Transmission de propriété n°46484 - Publication au BOPI

Machines, appareils et instruments tous compris dans la classe 9 et tous pour utilisation pour des tests, processus et analyses bactériologiques et microbioloques, appareils de projection pour utilisation avec les produits susmentionnés, appareils et instruments scientifiques, tous compris dans la classe 9 pour utilisation en laboratoires, parties et accessoires compris en classe 9 pour tous les produits susmentionnés, pipettes, boîtes de Pétri et microscope.Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires, vétérinaires et pathologiques tous compris en classe 10, tables d'opération, mobilier et équipement d'hôpital compris dans la classe 10, appareils à rayons X pour usage chirurgical et médical, parties et accessoires compris en classe 10 pour tous les produits susmentionnés, lampes comprises en classe 10 pour instruments chirurgicaux et médicaux, aiguilles de chirurgie, aiguilles à suture et aiguilles hypodermiques, gants de chirurgie.Mobilier.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.