Déposée par voie électronique le 29 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEW USOCOME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SEW USOCOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-07 du 19 février 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEW USOCOME domicilié(e) 48-54 route de Soufflenheim - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 863 259 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque SEW USOCOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEW USOCOME, Société par Actions Simplifiée - 48-54 route de Soufflenheim - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 421863259
CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Moteurs (autres que pour véhicules terrestres), unités de commande pour machines et moteurs, boîtes de vitesses, convertisseurs de couple, démultiplicateurs (engrenages réducteurs), systèmes servomoteurs, blocs d'engrenages, générateurs d'électricité, aérogénérateurs, appareils de stockage d'énergie, boîtiers pour moteurs électriques et démultiplicateurs, ventilateurs pour moteurs de machines, unités de refroidissement pour moteurs, accouplements, freins, transporteurs à chariot guidés et automatisés, bandes transporteuses guidées et automatisées, parties de machines, à savoir : régulateurs, adaptateurs, bases oscillantes, coussinets, joints, anneaux de joints ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la conversion, le stockage, le réglage et/ou la commande du courant électrique, onduleurs, variateurs, convertisseurs de courant, convertisseurs de tension, convertisseurs de fréquence, blocs d'alimentation électrique, commandes électroniques, commandes logiques programmables, câbles électriques, connecteurs électriques, fils électriques, répartiteurs pour information et/ou courant électrique, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, tableaux d'affichage électroniques, afficheurs à cristaux liquides, dispositifs d'affichage à DEL, terminaux d'exploitation pour la commande de machines, télécommandes, dispositifs de mesurage électroniques et électrotechniques, compte-tours, codeurs de valeurs mesurées, codeurs incrémentaux, circuits intégrés, semi-conducteurs, appareils de commande électriques et électroniques, détecteurs d'huile, capteurs de température, capteurs des bruits de structure, publications électroniques (téléchargeables), commandes de positionnement électroniques, logiciels, câbles de bus, connecteurs de bus, ordinateurs, dispositifs de traitement des données pour réseaux sans fil, transformateurs de courant, dispositifs sans contact pour moteurs alimentés par induction et/ou chargement à l'énergie électrique, à savoir conducteurs d'alimentation, bobines détectrices, convertisseurs de courant, antennes, récepteur, émetteurs-récepteurs, dispositifs de charge électrique pour la recharge des véhicules électriques, dispositifs de charge électrique pour la recharge des dispositifs de stockage d'énergie, blocs-batteries, piles, batteries, accumulateurs, condensateurs électriques, câbles de charge, prises de charge, stations de charge, dispositifs de navigation pour véhicules, instruments de navigation, systèmes électroniques d'assistance au stationnement ;
Véhicules, moteurs et boîtes de vitesse pour véhicules, mécanismes d'entraînement de moyeux de roues, boîtes de vitesses pour véhicules électriques, chariots de manutention sans conducteur ;
Installation, montage, entretien, réparation et maintenance de transmissions mécaniques, électroniques et/ou électriques et organes de transmission, entretien et changement de freins, services d'assemblage se rapportant à l'installation de machines, services d'installation, service de contrôle de la lubrification ;
Services d'ingénierie, établissement de plans pour la construction, services de développement de nouveaux produits pour des tiers, services de conseillers techniques en génie mécanique, services de conseillers techniques dans le domaine de la technologie des moteurs industriels, services de planification et conception technique d'installations industrielles, conception et développement de matériels et logiciels, services de conseillers en ingénierie en rapport avec la sélection et la disposition d'éléments d'entraînement, conception d'applications techniques, diagnostics de machines, analyses du son et des bruits de structure des moteurs, thermographie.
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