Déposée le 24 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEW USOCOME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SEW-USOCOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEW USOCOME domicilié(e) 48 – 54 route de Soufflenheim - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 863 259 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque SEW-USOCOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEW USOCOME, Société par Actions Simplifiée - 48 – 54 route de Soufflenheim - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 421863259
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation n°2085140 - Publication au BOPI 1997-14
Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2006 n°2324709 - Publication au BOPI 2006-10-06
Inscription le 19 février 2001 - Changement de nature juridique n°315656 - Publication au BOPI 2001-02-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31
Inscription le 8 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°688821 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08
Inscription le 8 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°688820 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-08
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2016 n°2635507 - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2016-12-23
Des poulies, des moteurs avec ou sans freins magnétiques (excepté pour véhicules), motoréducteurs, variateurs de vitesses, poulies à diamètre variable, accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules).Des machines et machines-outils, leurs pièces détachées et accessoires. Tous organes de commandes mécaniques et de transmission pour machines en tous genres.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
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