Marque renouvelée - Marque en vigueur

FIDALLIANCE
SEW USOCOME, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99782559
Date de dépôt :
18/03/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2029

Présentation de la marque FIDALLIANCE

Déposée le 18 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEW USOCOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FIDALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEW USOCOME domicilié(e) 48-54 route de Soufflenheim - 67500 - HAGUENAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 863 259 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque FIDALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FIDALLIANCE arrivera à expiration en date du 18 mars 2029.

SEW USOCOME a également déposé les autres marques suivantes : SEW USOCOME , SEW USOCOME , (Marque figurative) , PERFAMBIANCE , SEW USOCOME , CORIOLIS , SEW EUROCOME , USOCOME , FIDALLIANCE , SEW USOCOME


SEW USOCOME, Société par Actions Simplifiée - 48-54 route de Soufflenheim - 67500 - HAGUENAU - France - SIREN 421863259


Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 Rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Inscription le 19 février 2001 - Changement de nature juridique n°315656 - Publication au BOPI 2001-02-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-03

Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397443 - Publication au BOPI 2009-02-06

Inscription le 12 février 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°448271 - Publication au BOPI 2007-02-12

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Inscription le 21 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°752278 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-21

Inscription le 29 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°757988 - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-05-29

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2019 n°2710454 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-03-25

Chaînes d'élévateurs ; poulies métalliques (autres que pour machines) ; clavettes. Poulies à diamètre variable (parties de machines) ; moteurs avec ou sans freins magnétiques (excepté pour véhicules terrestres) ; réducteurs ; motoréducteurs, motovariateurs ; variateurs de vitesses mécaniques et électroniques ; redresseurs-régulateurs ; régulateurs de vitesse de machines et de moteurs ; accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; arbres de transmission (excepté pour véhicules terrestres) ; arbres de machines ; accouplements d'arbres pour machines ; câbles, dispositifs et organes de commande, d'asservissement, d'entraînement et de transmission de machines ou de moteurs ; courroies pour machines et moteurs ; élévateurs et appareils élévatoires ; chaînes de commande et chaînes motrices (excepté pour véhicules terrestres) ; engrenages (excepté pour véhicules terrestres) ; rails de guidage ; machines-outils. Circuits, dispositifs et organes électriques et électro-niques de commande, d'asservissement, d'entraînement, de transmission, d'alimentation et de signalisation de fonctionnement pour moteurs ; accouplements électriques ; commutateurs ; disjoncteurs ; inverseurs ; contrôleurs et indicateurs de vitesse ; convertisseurs électriques et électroniques. Journal d'entreprise, bulletins d'informations, bulletins de liaison, revues, catalogues, imprimés, cartes d'abonnement non magnétiques, cartes de membres d'un club (non magnétiques), cartes de fidélisation (non magnétiques) et, plus généralement, produits de l'imprimerie. Services de clubs pour la clientèle afin de fidéliser celles-ci, démonstration de produits, organisation d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité, services d'abonnement à des journaux (pour des tiers), publication de textes publicitaires, étude et recherche de marchés, relations publiques et, plus généralement, publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale et travaux de bureaux. Services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de conférences, de colloques, de séminaires, de symposiums et de congrès ; publication de textes (autres que publicitaires) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de loisirs ; planification de réceptions (divertissement) ; réservation de places de spectacles et, plus généralement, divertissement, éducation, formation, activités sportives et culturelles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.