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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEVYLOR INTERNATIONAL
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TOCCATA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOCCATA
SEVYLOR INTERNATIONAL, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98760079
Date de dépôt :
19/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/11/2008

Présentation de la marque TOCCATA

Déposée le 19 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) SEVYLOR INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TOCCATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-52 du 24 décembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEVYLOR INTERNATIONAL domicilié(e) 2 rue Maurice Mallet, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 348 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque TOCCATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98760079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOCCATA est expirée depuis le 19 novembre 2008.

SEVYLOR INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : BRASILIA , ECO BRILLANT , CLEAN SWEEP , SUMATRA , IMPULSE , SKIM BOOSTER , HAWAI LUXE , TANGO , CURASAO , RHAPSODY


SEVYLOR INTERNATIONAL, (société anonyme) - 2 rue Maurice Mallet, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 324348077


Cabinet PLASSERAUD - France


Inscription le 12 février 2008 - Gage constitué n°468720 - Publication au BOPI 2008-02-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Piscines (constructions métalliques) ; échelles en métal pour piscines. Piscines fixes, préfabriquées en éléments d'acier et de matière plastique, notamment en polychlorure de vinyle, plongeoirs pour piscines. Piscines transportables, préfabriquées en éléments d'acier et de matière plastique, notamment en polychlorure de vinyle, plongeoirs.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].