SEVYLOR INTERNATIONAL, (Société par actions simplifiée)
Numéro de dépôt :
3214441
Date de dépôt :
09/12/1999
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
09/12/2009
Présentation de la marque Rilax
Déposée le 9 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVYLOR INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO),
la marque française « Rilax » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVYLOR INTERNATIONAL domicilié(e) 2, rue Maurice Mallet - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 348 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 84, rue d'Amsterdam - 75009 - PARIS - France.
La marque Rilax a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEVYLOR INTERNATIONAL, (Société par actions simplifiée) - 2, rue Maurice Mallet - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 324348077
Cabinet PLASSERAUD - 84, rue d'Amsterdam - 75009 - PARIS - France
Inscription le 6 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°391933 - Publication au BOPI 2004-05-06
Inscription le 12 février 2008 - Constitution de gage n°468720 - Publication au BOPI 2008-02-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Inscription le 19 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504557 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-19
Errata sur les inscriptions - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Piscines (constructions métalliques) ; échelles en métal pour piscines. Piscines fixes, préfabriquées en éléments d'acier et de matière plastique, notamment en polychlorure de vinyle, plongeoirs pour piscines. Piscines transportables, préfabriquées en éléments d'acier et de matière plastique, notamment en polychlorure de vinyle, plongeoirs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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