Déposée le 23 mars 1994 par la société SEVYLOR INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRASILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est la société SEVYLOR INTERNATIONAL domicilié(e) 58 boulevard Galliéni, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 348 077 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.
La marque BRASILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SEVYLOR INTERNATIONAL - 58 boulevard Galliéni, 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 324348077
Cabinet PLASSERAUD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18
Produits chimiques pour le traitement de l'eau des piscines.Produits algicides, fongicides, bactéricides, pour piscines.Piscines métalliques.Piscines non métalliques.Jeux, jouets, piscines démontables gonflables ou non, ballons, animaux gonflables
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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