SEVYLOR EUROPE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
94506757
Date de dépôt :
16/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2014
Présentation de la marque SEVY MARINE
Déposée le 16 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVYLOR EUROPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEVY MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-13 du 1 avril 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVYLOR EUROPE domicilié(e) 2 rue Maurice Mallet,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2257203) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 014 209 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2257203) - 75440 - France.
La marque SEVY MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVY MARINE est expirée depuis le 16 février 2014.
SEVYLOR EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : S , S
SEVYLOR EUROPE, Société par actions simplifiée à associé unique - 2 rue Maurice Mallet,92130 ISSY LES MOULINEAUX (dossier no 2257203) - 92130 - France - SIREN 398014209
CABINET PLASSERAUD - 65/67 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2257203) - 75440 - France
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2004 n°2257203 - Publication au BOPI 2004-01-20
Inscription le 13 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190544 - Publication au BOPI 1995-10-13
Inscription le 9 mars 2005 - Changement d'adresse n°408870 - Publication au BOPI 2005-03-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-30
Inscription le 10 mai 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392039 - Publication au BOPI 2004-05-10
Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13
Inscription le 17 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510107 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-17
Inscription le 26 octobre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°560650 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-26
Bouées, ceintures de sauvetage, gilets et bracelets de natation, radeaux gonflables.Appareils de locomotion par eau, notamment bateaux gonflables actionnables par avirons, par pagaies, par moteurs, par voiles, embarcations reposant sur des flotteurs.Meubles, notamment sièges gonflables, coussins et matelas gonflables.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour l'emballage en matière textile, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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