Déposée par voie électronique le 1 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ANTOINETTE PATISSERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-52 du 26 décembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVY domicilié(e) 23 route de Bordeaux - 69670 - VAUGNERAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 442 793 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque ANTOINETTE PATISSERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138019.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANTOINETTE PATISSERIE arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.
SEVY, Société à Responsabilité Limitée - 23 route de Bordeaux - 69670 - VAUGNERAY - France - SIREN 492442793
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Services de restauration (alimentation) ; Services de traiteurs ; Services de bars (salons de thé).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ANTOINETTE PATISSERIE"
