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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEVRIENNE DU SIEGE
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SOFALIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFALIT
SEVRIENNE DU SIEGE - S.A.

Numéro de dépôt :
93497493
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2003

Présentation de la marque SOFALIT

Déposée le 17 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) SEVRIENNE DU SIEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFALIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEVRIENNE DU SIEGE domicilié(e) Z.I., 79270 FRONTENAY ROHAN ROHAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 307 129 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, E.D.S. PELLETEY - France.

La marque SOFALIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFALIT est expirée depuis le 17 décembre 2003.


SEVRIENNE DU SIEGE - S.A. - Z.I., 79270 FRONTENAY ROHAN ROHAN - France - SIREN 307129379


E.D.S. PELLETEY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

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