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Marques déposées par SEVRE & LOIRE QUALITE
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DINDE FERMIERE DES BEAUX PRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DINDE FERMIERE DES BEAUX PRES
SEVRE & LOIRE QUALITE

Numéro de dépôt :
94545052
Date de dépôt :
17/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2004

Présentation de la marque DINDE FERMIERE DES BEAUX PRES

Déposée le 17 novembre 1994 par SEVRE & LOIRE QUALITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DINDE FERMIERE DES BEAUX PRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est SEVRE & LOIRE QUALITE, domicilié(e) 59, Rue du Général Hagron, 44150 ANCENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque DINDE FERMIERE DES BEAUX PRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545052.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DINDE FERMIERE DES BEAUX PRES est expirée depuis le 17 novembre 2004.

SEVRE & LOIRE QUALITE a également déposé les autres marques suivantes : LE FERMIER DE CHAMPTOCEAUX R. LABEL ROUGE , POULET FERMIER DES HAUTS-BOIS , PINTADE FERMIERE DES BEAUX PRES , SEVRE & LOIRE QUALITE


SEVRE & LOIRE QUALITE - 59, Rue du Général Hagron, 44150 ANCENIS - France


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Dindes fermières de Noël bénéficiant du Label Rouge institué par le décret du 17 Juin 1983 et du label particulier No 04-86 homologué par l'arrêté du 15 Septembre 1993