Déposée le 28 juillet 1993 par monsieur SEVRAY Dominique et monsieur GAUCHET Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HOLOSIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-36 du 10 septembre 1993.
Les déposants sont monsieur SEVRAY Dominique domicilié(e) 3, rue Franz Schubert, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - France et monsieur GAUCHET Pascal domicilié(e) 10, rue Dumont d'Urville, 92190 MEUDON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Dominique SEVRAY - France.
La marque HOLOSIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOLOSIGNE est expirée depuis le 28 juillet 2003.
Monsieur SEVRAY Dominique - 3, rue Franz Schubert, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - France
Monsieur GAUCHET Pascal - 10, rue Dumont d'Urville, 92190 MEUDON - France
Monsieur Dominique SEVRAY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-01
Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36
Appareils et instruments pour la présentation et la restitution d'images holographiques; Matériel d'instruction ou d'enseignement utilisant l'holographie.Service d'édition et de diffusion d'hologrammes pour l'éducation, la formation, le divertissement, la culture
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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