DBOSS
Présentation de la marque DBOSS
Déposée le 8 novembre 2002 par la société étrangère Sevit Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DBOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DBOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193131.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DBOSS est expirée depuis le 8 novembre 2012.
Inscription le 25 août 2003 - Rejet partiel n°376158 - Publication au BOPI 2003-08-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41
Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50