Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DBOSS
Sevit Co., Ltd société de droit coréen

Numéro de dépôt :
3193131
Date de dépôt :
08/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2012
DBOSS de Sevit Co

Présentation de la marque DBOSS

Déposée le 8 novembre 2002 par la société étrangère Sevit Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DBOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-50 du 13 décembre 2002.

Le déposant est la société étrangère Sevit Co domicilié(e) 1029-11 Wonpyung-dong, Kumi-si, Kyungsangbuk-do,Corée - Corée du Sud.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

La marque DBOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3193131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DBOSS est expirée depuis le 8 novembre 2012.


Sevit Co., Ltd société de droit coréen - 1029-11 Wonpyung-dong, Kumi-si, Kyungsangbuk-do,Corée - Corée du Sud


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Inscription le 25 août 2003 - Rejet partiel n°376158 - Publication au BOPI 2003-08-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-41

Publication - Publication le 13 déc. 2002 au BOPI 2002-50

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