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Marques déposées par SEVIN Gilles
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ARCEIZE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCEIZE
SEVIN Gilles, Paul, Hubert

Numéro de dépôt :
99818657
Date de dépôt :
20/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/10/2009

Présentation de la marque ARCEIZE

Déposée le 20 octobre 1999 par SEVIN Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARCEIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est SEVIN Gilles, Paul, Hubert, domicilié(e) 6, rue Labie, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEVIN Gilles - France.

La marque ARCEIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCEIZE est expirée depuis le 20 octobre 2009.


SEVIN Gilles, Paul, Hubert - 6, rue Labie, 75017 PARIS - France


SEVIN Gilles - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Affaires immobilières.