Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVILLA DRAP ET FILS
/
MAISON DRAP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISON DRAP
SEVILLA DRAP ET FILS, SARL

Numéro de dépôt :
4294855
Date de dépôt :
25/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/08/2026
MAISON DRAP de SEVILLA DRAP ET FILS

Présentation de la marque MAISON DRAP

Déposée le 25 août 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVILLA DRAP ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAISON DRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEVILLA DRAP ET FILS domicilié(e) 223 rue Duguesclin - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 959 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEVILLA DRAP et FILS, M. DRAP Raoul domicilié(e) 223 RUE Duguesclin - 69003 - LYON-3E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MAISON DRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON DRAP arrivera à expiration en date du 25 août 2026.


SEVILLA DRAP ET FILS, SARL - 223 rue Duguesclin - 69003 - LYON - France - SIREN 752959890


SEVILLA DRAP et FILS, M. DRAP Raoul - 223 RUE Duguesclin - 69003 - LYON-3E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement avec modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.