Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAIELEC
SEVILLA Christian

Numéro de dépôt :
1260996
Date de dépôt :
27/12/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2003

Présentation de la marque PAIELEC

Déposée le 27 décembre 1983 par SEVILLA Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAIELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEVILLA Christian, domicilié(e) 10 IMPASSE SAUZE, 13007 MARSEILLE (dossier no 2027281) - France.

La marque PAIELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAIELEC est expirée depuis le 27 décembre 2003.

SEVILLA Christian a également déposé les autres marques suivantes : BIOCAS , NORIA


SEVILLA Christian - 10 IMPASSE SAUZE, 13007 MARSEILLE (dossier no 2027281) - France


Renouvellement sans limitation le 22 décembre 1993 n°2027281 - Publication au BOPI 1993-12-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

Appareils et instruments scientifiques électriques et électroniques, appareils de bureautique et d'informatique, caisses enregistreuses, machines à calculer, notamment ordinateurs, mini et micro ordinateurs, ainsi que leurs compléments et accessoires tels qu'écrans de visualisation, claviers, imprimantes;matériels de vidéo;tous supports, notamment magnétiques, pour la commande de machines électroniques ainsi que leurs compléments et accessoires.Programmes, notamment magnétiques, et cartes pour la commande, l'utilisation et l'exploitation de machines à calculer, notamment d'ordinateurs et d'autres appareils informatiques pour le traitement de données;imprimés, journaux, périodiques et livres traitant de machines électroniques, de leur commande et de leur utilisation, manuels pour la formation et l'information d'usagers de matériels et de données d'informatique;machines, matériel et articles de bureau;matériel d'instruction et d'enseignement.Publicité et affaires;services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation, la transmission ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrements, de même que l'exploitation ou la compilation de données mathématiques ou statistiques; services rendus par la fourniture, la mise à disposition et la gestion de matériels de bureautique et d'informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).