Déposée le 9 novembre 1990 par SEVILLA Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOCAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SEVILLA Christian, domicilié(e) Le Kertad, 10 impasse Sauze, 13007 Marseille (dossier no 2185796) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEVILLA Christian domicilié(e) (dossier no 2185796) - France.
La marque BIOCAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOCAS est expirée depuis le 9 novembre 2010.
SEVILLA Christian a également déposé les autres marques suivantes : PAIELEC , NORIA
SEVILLA Christian - Le Kertad, 10 impasse Sauze, 13007 Marseille (dossier no 2185796) - France
SEVILLA Christian - (dossier no 2185796) - France
Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2000 n°2185796 - Publication au BOPI 2000-11-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-05
Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, distributeurs de monnaie et de billets, terminaux de points de vente, lecteurs de cartes électroniques, magnétiques, à mémoire;machines à calculer y compris portatives, ordinateurs, microordinateurs, micro-processeurs et équipements pour le traitement d'informations ainsi que leurs accessoires, à savoir circuits, cartes, ensembles, sous-ensembles électroniques, alimentations, codeurs, décodeurs, modulateurs, démodulateurs, organes d'accès, de contrôle et de préservation, écrans de visualisation, claviers, scanneurs, tables à digitaliser, imprimantes;disques, cassettes et disquettes de programmes, appareils de télématique et de bureautique;cartes accréditives et de paiement, magnétiques, à mémoire, à laser et autres systèmes d'enregistrement de données.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires. Publicité et affaires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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