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Marques déposées par SEVIC SYSTEMS AG (société de droit allemand
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DAYLIGHT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAYLIGHT
SEVIC SYSTEMS AG (société de droit allemand)

Numéro de dépôt :
3171175
Date de dépôt :
26/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2012
DAYLIGHT de SEVIC SYSTEMS AG (société de droit allemand

Présentation de la marque DAYLIGHT

Déposée le 26 juin 2002 par SEVIC SYSTEMS AG (société de droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAYLIGHT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est SEVIC SYSTEMS AG (société de droit allemand) domicilié(e) Postfach 2622 ,56516 NEUWIED,Allemagne - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque DAYLIGHT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAYLIGHT est expirée depuis le 26 juin 2012.

SEVIC SYSTEMS AG (société de droit allemand a également déposé les autres marques suivantes : DAY-LITE , DAYLITE , DAY-LIGHT


SEVIC SYSTEMS AG (société de droit allemand) - Postfach 2622 ,56516 NEUWIED,Allemagne - Allemagne


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 14 octobre 2002 - retrait partiel n°356965 - Publication au BOPI 2002-10-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

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