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Marques déposées par SEVESTRE Alain
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LEGUMES INSOLITES, LEGUMES RETROUVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEGUMES INSOLITES, LEGUMES RETROUVES
SEVESTRE Alain

Numéro de dépôt :
1681337
Date de dépôt :
27/01/1989
Lieu de dépôt :
VESOUL
Date d'expiration :
27/01/1999
LEGUMES INSOLITES, LEGUMES RETROUVES de SEVESTRE Alain

Présentation de la marque LEGUMES INSOLITES, LEGUMES RETROUVES

Déposée le 27 janvier 1989 par SEVESTRE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VESOUL), la marque française « LEGUMES INSOLITES, LEGUMES RETROUVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEVESTRE Alain, domicilié(e) Ferme de DOUBLAINVILLE, 41240 OUZOUER LE MARCHE - France.

La marque LEGUMES INSOLITES, LEGUMES RETROUVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGUMES INSOLITES, LEGUMES RETROUVES est expirée depuis le 27 janvier 1999.

SEVESTRE Alain a également déposé les autres marques suivantes : AS L'AS DES CHAMPS


SEVESTRE Alain - Ferme de DOUBLAINVILLE, 41240 OUZOUER LE MARCHE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Légumes conservés, séchés et cuits;conserves de légumes;plats cuisinés de légumes;soupes de légumes.graines et semences de légumes non compris dans d'autres classes; légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.