Déposée par voie électronique le 23 novembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVESSENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SMART FRAGRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-50 du 15 décembre 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVESSENCE domicilié(e) 51 Rue Saint-Louis en L'île - 75004 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SEVESSENCE, Monsieur Jean-Charles Sommerard domicilié(e) 51 Rue Saint-Louis en L'île - 75004 - Paris - France.
La marque SMART FRAGRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406966.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS SEVESSENCE - 51 Rue Saint-Louis en L'île - 75004 - Paris - France
SAS SEVESSENCE, Monsieur Jean-Charles Sommerard - 51 Rue Saint-Louis en L'île - 75004 - Paris - France
Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13
Bases pour parfums de fleurs; Coussins imprégnés de substances parfumées; Coussins remplis de substances parfumées; Crèmes et lotions parfumées pour le corps; Crèmes parfumées (à usage cosmétique); Crèmes parfumées pour le corps; Déodorants à usage personnel [parfumerie]; Déodorants corporels [parfumerie]; Déodorants [parfumerie]; Désodorisants à usage personnel [parfumerie]; Eau de parfum; Eaux de parfum; Eaux de toilette parfumées; Eaux parfumées pour le linge; Extraits de parfums; Huiles essentielles utilisées dans la fabrication de produits parfumés; Huiles essentielles utilisées comme parfum pour la lessive; Huiles naturelles pour parfums; Huiles parfumées; Huiles parfumées pour la fabrication de produits cosmétiques; Huiles parfumées pour les soins de la peau; Huiles pour la parfumerie; Lotions parfumées pour le corps [produits de toilette]; Lotions parfumées [produits de toilette]; Lotions pour le corps parfumées; Parfums; Parfums à usage industriel; Parfums à usage personnel; Parfums d'ambiance; Parfums d'ambiance sous forme de sprays; Parfums domestiques; Parfums liquides; Parfums pour bandelettes en carton; Parfums pour diffuseurs en céramique; Parfums pour véhicules automobiles; Parfums solides; Poudres parfumées; Poudres parfumées [à usage cosmétique]; Préparations pour parfums; Préparations pour parfums d'ambiance; Produits de parfumerie; Produits de parfumerie et parfums; Produits de parfumerie naturels; Produits pour parfumer le linge; Recharges de produits odorants pour diffuseurs non électriques de parfums d'intérieur; Recharges pour diffuseurs électriques de parfums d'intérieur; Sachets parfumés; Sachets parfumés pour coussins pour les yeux; Sachets parfumés pour le linge; Savons parfumés; Sels de bain parfumés; Sprays parfumés pour intérieurs; Sprays parfumés pour le corps; Sprays parfumés pour le linge; Sprays parfumés rafraîchissants pour tissus; Talc parfumé; Lessives ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Bougies contenant un insectifuge; Bougies parfumées; Bougies parfumées pour l'aromathérapie; bougies pour l'éclairage ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; fongicides.
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