Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEVESSENCE
SEVESSENCE, SAS

Numéro de dépôt :
3294558
Date de dépôt :
28/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/05/2024
SEVESSENCE de SEVESSENCE

Présentation de la marque SEVESSENCE

Déposée le 28 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVESSENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEVESSENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEVESSENCE domicilié(e) 51 rue St louis en l'île - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 485 994 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SEVESSENCE, M. SOMMERARD JEAN CHARLES domicilié(e) 51 rue St louis en l'île - 75004 - PARIS - France.

La marque SEVESSENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SEVESSENCE est expirée depuis le 28 mai 2024.

SEVESSENCE a également déposé les autres marques suivantes : Mes essentielles by Jean Charles Sommerard , MISTRAL OF BRITAIN , SMART FRAGRANCE , MIWA SACRE , SEVESSENCE , Jean Charles Sommerard , Jean Charles Sommerard , NATURAL SMART FRAGRANCE , Robin Oud , ORGANIC SMART FRAGRANCE


SEVESSENCE, SAS - 51 rue St louis en l'île - 75004 - PARIS - France - SIREN 753485994


SEVESSENCE, M. SOMMERARD JEAN CHARLES - 51 rue St louis en l'île - 75004 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Inscription le 21 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601180 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

Inscription le 11 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618405 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-11

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2014 n°2556383 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-23

Huiles essentielles, parfums, cosmétiques, savons, dentifrices, lotions, produits de maquillages Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits d'hygiène pour la médecine, désinfectants bains médicaux herbes médicinales tisanes Bougies.Fin de document.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.