Marque enregistrée - Marque en vigueur

Artisan Nature
SEVESSENCE

Numéro de dépôt :
4511668
Date de dépôt :
29/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/12/2028
Artisan Nature de SEVESSENCE

Présentation de la marque Artisan Nature

Déposée par voie électronique le 29 décembre 2018 par SEVESSENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Artisan Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-03 du 18 janvier 2019.

Le déposant est SEVESSENCE domicilié(e) 51 RUE SAINT LOUIS EN L'ILE - 75004 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEVESSENCE, Monsieur JEAN-CHARLES SOMMERARD domicilié(e) 51 RUE SAINT LOUIS EN L'ILE - 75004 - Paris - France.

La marque Artisan Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Artisan Nature arrivera à expiration en date du 29 décembre 2028.

SEVESSENCE a également déposé les autres marques suivantes : MISTRAL OF BRITAIN , SMART FRAGRANCE , MIWA SACRE , SEVESSENCE , Jean Charles Sommerard , NATURAL SMART FRAGRANCE , SEVESSENCE , Robin Oud , ORGANIC SMART FRAGRANCE , Mes essentielles


SEVESSENCE - 51 RUE SAINT LOUIS EN L'ILE - 75004 - Paris - France


SEVESSENCE, Monsieur JEAN-CHARLES SOMMERARD - 51 RUE SAINT LOUIS EN L'ILE - 75004 - Paris - France


Publication - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Lessives ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ; Parfumerie, compositions parfumantes, parfums, eaux de toilette, eaux de Cologne ; huiles essentielles ; cosmétiques destinés au soin de la peau (visage et corps) ; produits d’hygiène (bains-moussants, shampoing, après shampooing, lotions capillaires, savons, dentifrices) ; sels pour le bain ; produits de démaquillage ; maquillage (rouge à lèvres, fard à joues, poudre libre parfumée) ; produits de rasage, dépilatoires ; détergents pour la lessive ; pots-pourris odorants ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; fongicides ; préparations pour le bain à usage médical ; tisanes ; Produits contenant des substances parfumantes ou aromatisantes d'origine naturelle : désodorisants, fongicides, produits pharmaceutiques, désinfectants, produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; tisanes ;

Thé ; sucre ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao ; boissons à base de thé; Arômes alimentaires d'origine naturelle pour produits alimentaires et boissons, aromates autres que les huiles essentielles, préparations et substances aromatisantes à usage alimentaire, sauces (condiments), épices, confiseries, sorbets, café, thé, boissons non alcoolisées ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool; Matières premières pour la préparation des produits alimentaires et des boissons ;

Recherches scientifiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Services d'études, de recherches, de conseils, d'informations scientifiques et techniques dans le domaine médical, cosmétologique et thermalisme. Recherche en cosmétologie, recherche pharmaceutique, recherche phytologique, recherche en aromathérapie, recherche scientifique sur les produits diététiques, nutritionnels et compléments alimentaires.