Déposée le 14 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) sevessence
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARTISAN NATURE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) sevessence domicilié(e) 28 la fontaine au roi,75011 PARIS - 75011 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sevessence domicilié(e) 28 la fontaine au roi,75011 PARIS - 75011 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
sevessence sarl - 28 la fontaine au roi,75011 PARIS - 75011 - France
sevessence - 28 la fontaine au roi,75011 PARIS - 75011 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40
Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16
Inscription le 11 février 2014 - Transmission totale de propriété n°618405 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-11
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Bougies, mèches pour l'éclairage ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction des entreprises commerciale ;
Services rendus par un franchiseur à savoir formation de base du personnel ;
Services rendus par un franchiseur à savoir transfert (mis à disposition) de savoir faire juridique, concession de licences.
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