Marque expirée - Marque en non vigueur

SEVALIE COUTURE
severine velasco
alienor doron BAT B LE CLOS REAL AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY 13160 CHATEAURENARD

Numéro de dépôt :
3624886
Date de dépôt :
26/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2019
SEVALIE COUTURE de severine velasco

Présentation de la marque SEVALIE COUTURE

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2009 par severine velasco et alienor doron BAT B LE CLOS REAL AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY 13160 CHATEAURENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEVALIE COUTURE »

Les déposants sont severine velasco domicilié(e) 242 montee du chateau,84250 LE THOR - 84250 - France et alienor doron BAT B LE CLOS REAL AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY 13160 CHATEAURENARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEVERINE VELASCO domicilié(e) 242 MONTEE DU CHATEAU,84250 LE THOR - 84250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVALIE COUTURE est expirée depuis le 26 janvier 2019.


severine velasco - 242 montee du chateau,84250 LE THOR - 84250 - France

alienor doron BAT B LE CLOS REAL AVENUE DE LATTRE DE TASSIGNY 13160 CHATEAURENARD - France


SEVERINE VELASCO - 242 MONTEE DU CHATEAU,84250 LE THOR - 84250 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; sous-vêtements.