Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APISALES
Mlle séverine renoir, Agissant pour le compte de la société "APISALES" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3899014
Date de dépôt :
20/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/02/2022
APISALES de séverine renoir

Présentation de la marque APISALES

Déposée le 20 février 2012 par mademoiselle séverine renoir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « APISALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est mademoiselle séverine renoir domicilié(e) 87 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 95160 - MONTMORENCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle séverine renoir domicilié(e) 87 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 95160 - MONTMORENCY - France.

La marque APISALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APISALES est expirée depuis le 20 février 2022.


Mlle séverine renoir, Agissant pour le compte de la société "APISALES" en cours de formation - 87 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 95160 - MONTMORENCY - France


Mlle séverine renoir - 87 AVENUE CHARLES DE GAULLE - 95160 - MONTMORENCY - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.