Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSION CALENDRIER
Mme. SEVERINE MILLASSEAU
M. JULIEN MILLASSEAU

Numéro de dépôt :
3936386
Date de dépôt :
24/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/07/2022
PASSION CALENDRIER de SEVERINE MILLASSEAU

Présentation de la marque PASSION CALENDRIER

Déposée le 24 juillet 2012 par madame SEVERINE MILLASSEAU et monsieur JULIEN MILLASSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PASSION CALENDRIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Les déposants sont madame SEVERINE MILLASSEAU domicilié(e) 56 BIS IMPASSE DES OYATS - 85470 - BRETIGNOLLES SUR MER - France et monsieur JULIEN MILLASSEAU domicilié(e) 56 BIS IMPASSE DES OYATS - 85470 - BRETIGNOLLES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SEVERINE MILLASSEAU domicilié(e) 56 BIS IMPASSE DES OYATS - 85470 - BRETIGNOLLES SUR MER - France.

La marque PASSION CALENDRIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3936386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSION CALENDRIER est expirée depuis le 24 juillet 2022.


Mme. SEVERINE MILLASSEAU - 56 BIS IMPASSE DES OYATS - 85470 - BRETIGNOLLES SUR MER - France

M. JULIEN MILLASSEAU - 56 BIS IMPASSE DES OYATS - 85470 - BRETIGNOLLES SUR MER - France


Mme. SEVERINE MILLASSEAU - 56 BIS IMPASSE DES OYATS - 85470 - BRETIGNOLLES SUR MER - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

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