Marque expirée - Marque en non vigueur

EvalTreat
SEVERINE LEDUC Agissant pour le compte de la société “ EvalTreat Solutions ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3512908
Date de dépôt :
10/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2017
EvalTreat de SEVERINE LEDUC

Présentation de la marque EvalTreat

Déposée le 10 juillet 2007 par SEVERINE LEDUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EvalTreat »

Le déposant est SEVERINE LEDUC Agissant pour le compte de la société “ EvalTreat Solutions ” en cours de formation domicilié(e) 20 avenue de Flandre,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEVERINE LEDUC domicilié(e) 20 avenue de Flandre,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EvalTreat est expirée depuis le 10 juillet 2017.


SEVERINE LEDUC Agissant pour le compte de la société “ EvalTreat Solutions ” en cours de formation - 20 avenue de Flandre,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France


SEVERINE LEDUC - 20 avenue de Flandre,59700 MARCQ EN BAROEUL - 59700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.