Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELLA COM, bellacom , bella com, BELLACOM, BELLA-COM, bella-com
Mme. SEVERINE HUE

Numéro de dépôt :
4207568
Date de dépôt :
06/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2025
BELLA COM, bellacom , bella com, BELLACOM, BELLA-COM, bella-com de SEVERINE HUE

Présentation de la marque BELLA COM, bellacom , bella com, BELLACOM, BELLA-COM, bella-com

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2015 par madame SEVERINE HUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLA COM, bellacom , bella com, BELLACOM, BELLA-COM, bella-com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est madame SEVERINE HUE domicilié(e) 22 RUE MICHEL EYQUEM DE MONTAIGNE - 33240 - ST LAURENT D ARCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. SEVERINE HUE domicilié(e) 22 RUE MICHEL EYQUEM DE MONTAIGNE - 33240 - ST LAURENT D ARCE - France.

La marque BELLA COM, bellacom , bella com, BELLACOM, BELLA-COM, bella-com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLA COM, bellacom , bella com, BELLACOM, BELLA-COM, bella-com arrivera à expiration en date du 6 septembre 2025.


Mme. SEVERINE HUE - 22 RUE MICHEL EYQUEM DE MONTAIGNE - 33240 - ST LAURENT D ARCE - France


Mme. SEVERINE HUE - 22 RUE MICHEL EYQUEM DE MONTAIGNE - 33240 - ST LAURENT D ARCE - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.