Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEV SCARF
Mlle severine gueslot

Numéro de dépôt :
4244532
Date de dépôt :
29/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2026
SEV SCARF de severine gueslot

Présentation de la marque SEV SCARF

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2016 par mademoiselle severine gueslot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEV SCARF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est mademoiselle severine gueslot domicilié(e) A06 les jardins de saint jean - 97133 - saint barthelemy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle severine gueslot domicilié(e) A06 les jardins de saint jean - 97133 - saint barthelemy - France.

La marque SEV SCARF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4244532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEV SCARF arrivera à expiration en date du 29 janvier 2026.


Mlle severine gueslot - A06 les jardins de saint jean - 97133 - saint barthelemy - France


Mlle severine gueslot - A06 les jardins de saint jean - 97133 - saint barthelemy - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Foulards .