Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Séverine GAULT
/
SIGNES & MOTS S&M
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIGNES & MOTS S&M
Mme. Séverine GAULT

Numéro de dépôt :
4352707
Date de dépôt :
06/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2027
SIGNES & MOTS S&M de Séverine GAULT

Présentation de la marque SIGNES & MOTS S&M

Déposée par voie électronique le 6 avril 2017 par madame Séverine GAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIGNES & MOTS S&M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est madame Séverine GAULT domicilié(e) 9 Chemin du Lauga - 33290 - PAREMPUYRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Signes & Mots, Mme. Séverine GAULT domicilié(e) 9 CHEMIN du Lauga - 33290 - PAREMPUYRE - France.

La marque SIGNES & MOTS S&M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352707.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNES & MOTS S&M arrivera à expiration en date du 6 avril 2027.

Séverine GAULT a également déposé les autres marques suivantes : Signe et Dis-moi , Unies Vers 2 Mains


Mme. Séverine GAULT - 9 Chemin du Lauga - 33290 - PAREMPUYRE - France


Signes & Mots, Mme. Séverine GAULT - 9 CHEMIN du Lauga - 33290 - PAREMPUYRE - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne .