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Marques déposées par Séverine FOSSEY
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Tout Bio Tout Propre
Marque expirée - Marque en non vigueur

Tout Bio Tout Propre
Séverine FOSSEY, Agissant pour le compte de la société “ Tout Bio Tout Propre ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3628084
Date de dépôt :
06/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2019
Tout Bio Tout Propre de Séverine FOSSEY

Présentation de la marque Tout Bio Tout Propre

Déposée le 6 février 2009 par Séverine FOSSEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tout Bio Tout Propre »

Le déposant est Séverine FOSSEY, Agissant pour le compte de la société “ Tout Bio Tout Propre ” en cours de formation domicilié(e) 100 avenue de la Mer - 14150 - OUISTREHAM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Séverine FOSSEY domicilié(e) 100 avenue de la Mer - 14150 - OUISTREHAM - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tout Bio Tout Propre est expirée depuis le 6 février 2019.


Séverine FOSSEY, Agissant pour le compte de la société “ Tout Bio Tout Propre ” en cours de formation - 100 avenue de la Mer - 14150 - OUISTREHAM - France


Séverine FOSSEY - 100 avenue de la Mer - 14150 - OUISTREHAM - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Inscription le 9 novembre 2011 - Changement d'adresse n°561590 - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-11-09

Ventes au détail de produits biologiques.

Ménage approfondi et repassage chez les particuliers avec utilisation de produits biologiques.