Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANA Pâtissier Chocolatier Traiteur
Mme. Séverine FINGAL, Agissant pour le compte de la société "BONIN & Cie" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4001226
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2023
GRANA Pâtissier Chocolatier Traiteur de Séverine FINGAL

Présentation de la marque GRANA Pâtissier Chocolatier Traiteur

Déposée par voie électronique le 26 avril 2013 par madame Séverine FINGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRANA Pâtissier Chocolatier Traiteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est madame Séverine FINGAL domicilié(e) Lieu dit Maleissa - 38440 - ROYAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Séverine FINGAL domicilié(e) Lieu dit Maleissa - 38440 - ROYAS - France.

La marque GRANA Pâtissier Chocolatier Traiteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANA Pâtissier Chocolatier Traiteur est expirée depuis le 26 avril 2023.


Mme. Séverine FINGAL, Agissant pour le compte de la société "BONIN & Cie" en cours de formation - Lieu dit Maleissa - 38440 - ROYAS - France


Mme. Séverine FINGAL - Lieu dit Maleissa - 38440 - ROYAS - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.