Marque enregistrée - Marque en vigueur

Basile et Victoire
Madame Séverine ENFERT

Numéro de dépôt :
4661350
Date de dépôt :
28/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2030
Basile et Victoire de Séverine ENFERT

Présentation de la marque Basile et Victoire

Déposée par voie électronique le 28 juin 2020 par madame Séverine ENFERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Basile et Victoire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est madame Séverine ENFERT domicilié(e) 68 chemin des pignedes - 30260 - Cannes et clairan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Auto entrepreneur, Madame Séverine Enfert domicilié(e) 68 chemin des pignedes - 30260 - Cannes et clairan - France.

La marque Basile et Victoire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4661350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Basile et Victoire arrivera à expiration en date du 28 juin 2030.


Madame Séverine ENFERT - 68 chemin des pignedes - 30260 - Cannes et clairan - France


Auto entrepreneur, Madame Séverine Enfert - 68 chemin des pignedes - 30260 - Cannes et clairan - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Sacs ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.