Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TITOUA MON PETIT UNIVERS FAIT MAIN
Mme. Séverine DENU

Numéro de dépôt :
4040575
Date de dépôt :
17/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/10/2023
TITOUA MON PETIT UNIVERS FAIT MAIN de Séverine DENU

Présentation de la marque TITOUA MON PETIT UNIVERS FAIT MAIN

Déposée par voie électronique le 17 octobre 2013 par madame Séverine DENU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TITOUA MON PETIT UNIVERS FAIT MAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est madame Séverine DENU domicilié(e) 18 rue du Gehren - 68220 - Hagenthal le Bas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Séverine DENU domicilié(e) 18 rue du Gehren - 68220 - Hagenthal le Bas - France.

La marque TITOUA MON PETIT UNIVERS FAIT MAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040575.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TITOUA MON PETIT UNIVERS FAIT MAIN est expirée depuis le 17 octobre 2023.


Mme. Séverine DENU - 18 rue du Gehren - 68220 - Hagenthal le Bas - France


Mme. Séverine DENU - 18 rue du Gehren - 68220 - Hagenthal le Bas - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries.