Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORCHESTRE de CHAMBRE du RHIN
Mlle séverine cozette

Numéro de dépôt :
4153521
Date de dépôt :
03/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/02/2025
ORCHESTRE de CHAMBRE du RHIN de séverine cozette

Présentation de la marque ORCHESTRE de CHAMBRE du RHIN

Déposée par voie électronique le 3 février 2015 par mademoiselle séverine cozette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORCHESTRE de CHAMBRE du RHIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est mademoiselle séverine cozette domicilié(e) 9 rue des alouettes - 68128 - Village-neuf - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle séverine cozette domicilié(e) 9 rue des Alouettes - 68128 - Village-Neuf - France.

La marque ORCHESTRE de CHAMBRE du RHIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153521.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCHESTRE de CHAMBRE du RHIN arrivera à expiration en date du 3 février 2025.


Mlle séverine cozette - 9 rue des alouettes - 68128 - Village-neuf - France


Mlle séverine cozette - 9 rue des Alouettes - 68128 - Village-Neuf - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Activités sportives et culturelles.