Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARTIAL-COUVREUR
Mme. Séverine Couvreur
A&S Couvreur, SAS
M. Aymeric Couvreur

Numéro de dépôt :
4222558
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2025
MARTIAL-COUVREUR de Séverine Couvreur

Présentation de la marque MARTIAL-COUVREUR

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2015 par madame Séverine Couvreur, la Société par Action Simplifiée (SAS) A&S Couvreur, monsieur Aymeric Couvreur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARTIAL-COUVREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Les déposants sont madame Séverine Couvreur domicilié(e) 6 rue Abbé de l'Epée - 51100 - Reims - France, la Société par Action Simplifiée (SAS) A&S Couvreur domicilié(e) 6 rue Abbé de l'Epée - 51100 - Reims - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , monsieur Aymeric Couvreur domicilié(e) 6 rue Abbé de l'Epée - 51100 - Reims - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A&S Couvreur, Mme. Séverine Couvreur domicilié(e) 6 rue Abbé de l'Epée - 51100 - Reims - France.

La marque MARTIAL-COUVREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARTIAL-COUVREUR arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.

Séverine Couvreur a également déposé les autres marques suivantes : Saint-Ferréol


Mme. Séverine Couvreur - 6 rue Abbé de l'Epée - 51100 - Reims - France

A&S Couvreur, SAS - 6 rue Abbé de l'Epée - 51100 - Reims - France - SIREN 5

M. Aymeric Couvreur - 6 rue Abbé de l'Epée - 51100 - Reims - France


A&S Couvreur, Mme. Séverine Couvreur - 6 rue Abbé de l'Epée - 51100 - Reims - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.