atelier 37bis
Présentation de la marque atelier 37bis
Déposée par voie électronique le 10 octobre 2013 par madame Séverine BENVENISTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « atelier 37bis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque atelier 37bis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038814.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque atelier 37bis est expirée depuis le 10 octobre 2023.
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05