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Marques déposées par Séverine Belle
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MOULIN LA BELLE HUILE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOULIN LA BELLE HUILE
Séverine Belle

Numéro de dépôt :
4511939
Date de dépôt :
31/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/12/2028
MOULIN LA BELLE HUILE de Séverine Belle

Présentation de la marque MOULIN LA BELLE HUILE

Déposée par voie électronique le 31 décembre 2018 par Séverine Belle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOULIN LA BELLE HUILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est Séverine Belle domicilié(e) 160B Allée des Cassières - 38840 - Saint Hilaire du Rosier - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Moulin la belle Huile, Madame Séverine Belle domicilié(e) 160B Allée des cassières - 38840 - Saint Hilaire du Rosier - France.

La marque MOULIN LA BELLE HUILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN LA BELLE HUILE arrivera à expiration en date du 31 décembre 2028.

Séverine Belle a également déposé les autres marques suivantes : La Moulinière


Séverine Belle - 160B Allée des Cassières - 38840 - Saint Hilaire du Rosier - France


Moulin la belle Huile, Madame Séverine Belle - 160B Allée des cassières - 38840 - Saint Hilaire du Rosier - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement avec modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Inscription le 2 juillet 2019 - Retrait partiel n°760770 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Huiles à usage alimentaire ;

Farine ; moutarde ; vinaigre ;

Transformation d'aliments à savoir service de pressage à l'aide d'un moulin pour l'obtention d'huile proposée aux tiers.