Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IN SITU HABITAT
Séverine ARTIGAS, Agissant pour le compte de la société "SEART" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3846119
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2021
IN SITU HABITAT de Séverine ARTIGAS

Présentation de la marque IN SITU HABITAT

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2011 par Séverine ARTIGAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IN SITU HABITAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est Séverine ARTIGAS, Agissant pour le compte de la société "SEART" en cours de formation domicilié(e) 69 Rue des Graves - 33320 - Eysines - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Séverine ARTIGAS domicilié(e) 69 Rue des Graves - 33320 - Eysines - France.

La marque IN SITU HABITAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846119.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IN SITU HABITAT est expirée depuis le 13 juillet 2021.


Séverine ARTIGAS, Agissant pour le compte de la société "SEART" en cours de formation - 69 Rue des Graves - 33320 - Eysines - France


Séverine ARTIGAS - 69 Rue des Graves - 33320 - Eysines - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Affaires immobilières, Estimations immobilières, Gérance de biens immobiliers, Agences immobilières, Courtage en biens immobiliers, Promotion immobilière ;

Construction d'édifices permanents, Informations en matière de construction, Supervision (direction) de travaux de construction, Maçonnerie, Travaux de plâtrerie ou de plomberie, Travaux de couverture de toits, Services d'étanchéité, Démolition de construction, Location de matériel de chantiers, Installation et réparation de chauffage, Installation de portes et de fenêtres, Services d'isolation, Travaux de peinture ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs, Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, Etudes de projets techniques, Architecture, Décoration intérieure, Conseils en construction, Conseils en matière d'économie d'énergie, conseils en construction, établissements de plans, courtage en travaux.