Marque enregistrée - Marque en vigueur

D'amour en Couture
Madame séverine allain

Numéro de dépôt :
4692563
Date de dépôt :
16/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2030
D\'amour en Couture de séverine allain

Présentation de la marque D'amour en Couture

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2020 par madame séverine allain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « D'amour en Couture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-45 du 6 novembre 2020.

Le déposant est madame séverine allain domicilié(e) 396 route du moulin - 74350 - le sappey - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame severine allain domicilié(e) 396 route du moulin - 74350 - Le Sappey - France.

La marque D'amour en Couture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4692563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'amour en Couture arrivera à expiration en date du 16 octobre 2030.


Madame séverine allain - 396 route du moulin - 74350 - le sappey - France


Madame severine allain - 396 route du moulin - 74350 - Le Sappey - France


Publication - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Couture ; couverture de lit; panière en tissu; lingette lavable; protection hygiénique; protège carnet de santé; pochon a jouet/doudou; accessoires/jouets bébé; gigoteuse; tour de lit; linge de bain; linge de table; bavoir bandana/repas; tote bag; trousse de toilette; sac à dos; sac à langer/sport; tapis d'éveils; doudou; tour de coup/snood.