ARTEFACT CINEMA

Monsieur Séverin FAVRIAU
Monsieur Stéphane THIEBAUT

Présentation de la marque ARTEFACT CINEMA

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2018 par monsieur Séverin FAVRIAU et monsieur Stéphane THIEBAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTEFACT CINEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Les déposants sont monsieur Séverin FAVRIAU domicilié(e) 7 Passage Foubert - 75013 - PARIS - France et monsieur Stéphane THIEBAUT domicilié(e) 50 rue du Faubourg du Temple - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Severin Favriau domicilié(e) 7 passage Foubert - 75013 - Paris - France.

La marque ARTEFACT CINEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEFACT CINEMA arrivera à expiration en date du 4 juillet 2028.